Michel Mace

De: Macé (Michel, Joseph)
vice-président d'un conseil économique et social ; 45 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Mace (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201083(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mace (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000200223(source JORF)
promotion
03 Juin 199703/06/1997
De: Mace (Michel)
C.B.E. de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000371262(source JORF)
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Macé (Michel)
comité de développement économique et social du pays de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comité de liaison des comités de bassin d'emploi
président de comité de bassin d'emploi
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000343265(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991